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MENTIONS LEGALES

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59635 WATTIGNIES CEDEX
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Des données à caractère personnel vous concernant seront collectées par l' Institut des Rencontres de la Forme
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Les protocoles de communication utilisés sont et demeureront ceux en usage sur l'Internet.

Confidentialité des identifiants


Les identifiants sont personnels et confidentiels. Vous êtes entièrement responsable de l'utilisation de vos identifiants.
Vous vous engagez à mettre tout en œuvre pour conserver secret vos identifiants et à ne pas les divulguer sous quelque forme que ce soit.
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Il est expressément convenu qu’en cochant la case « J’ai pris connaissance des conditions générales du site Se Bouger », vous manifestez votre acceptation des conditions générales dans leur ensemble.
Ainsi, en cas de contestation, les enregistrements informatiques, ou leur reproduction sur support informatique ou papier, pourront être utilisés dans le cadre de toute procédure judiciaire ou autre et seront bien entendu opposables entre les parties.
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment. Dans une telle hypothèse, vous serez invité à en prendre connaissance et à cocher une case signalant votre acceptation.

CONTENUS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les contenus, les textes, les vidéos, les images et les animations du site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
A ce titre, la reproduction, traduction ou toute autre utilisation de données ou d’informations provenant du site Se Bouger est interdite sans autorisation écrite et préalable.
L’exactitude, la précision et la mise à jour des informations diffusée n’est en aucune façon garantie. Ces informations sont non contractuelles et peuvent être modifiées à tout moment.

Interprétation

En cas de difficulté d’interprétation d’une ou plusieurs clauses des présentes conditions d’utilisation, vous êtes invités à vous rapprocher de l'Institut des Rencontres de la Forme.

Loi Applicable

Les présentes conditions générales sont régies par le droit Français.
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